Conditions d’utilisation
Mentions légales
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Informations légales
Statut du propriétaire : Micro-entreprise
Nom du propriétaire : Ocyan Duchesneau
Adresse : 497 rue de l'Assomption, Sherbrooke, Québec, Canada, J1E 2L9
Créateur du site : Ocyan Duchesneau
Responsable de la publication : Ocyan Duchesneau
Webmaster : Ocyan Duchesneau
Email de contact : nostresszoneinfo@gmail.com / contact@zonesanstress.com
Hébergeur : Shopify Inc., 126 York St., Ottawa, Ontario, K1N 5T5, Canada
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Présentation et principe
Est désigné ci-après comme "utilisateur" tout internaute se connectant au site Zone Sans Stress.
Le site propose des services en l’état, mis à disposition des utilisateurs. Ceux-ci doivent rester courtois et agir de bonne foi. Le site est mis à jour régulièrement par Ocyan Duchesneau.
Ocyan Duchesneau s'efforce de fournir des informations précises mais ne garantit pas l’exactitude ou l’exhaustivité du contenu. L’utilisateur utilise ces informations sous sa propre responsabilité.
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Accessibilité
Le site est accessible 24 h/24, 7 j/7 sauf en cas de maintenance ou de force majeure. En cas d’interruption, Zone Sans Stress fera son possible pour rétablir l’accès au service et informer les utilisateurs. Zone Sans Stress ne peut être tenu responsable des dommages liés à l’indisponibilité du site.
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Propriété intellectuelle
Tous les contenus du site (textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels...) sont la propriété d’Ocyan Duchesneau, sauf mention contraire.
Toute reproduction, modification ou publication, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable. Toute utilisation non autorisée est susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
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Pour exercer ce droit, l’utilisateur peut contacter Zone Sans Stress par email à nostresszoneinfo@gmail.com ou par courrier, accompagné d’une pièce d’identité.
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Le site est conforme au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
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